COLOPIG, offre un service d'abonnement personnalisé permettant à nos utilisateurs d'accéder à l'ensemble de nos fonctionnalités sur votre ordinateur, votre tablette, votre smartphone ou tout autre appareil connecté à Internet. Ces Conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre service, qui comprend l'ensemble des fonctionnalités, nos sites Web et les interfaces utilisateur, ainsi que tout le contenu et les logiciels associés à notre service. En utilisant notre service, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Dans ces conditions, les expressions « COLOPIG », « notre service » ou « le service » font référence au service que nous proposons, et l'expression « vous » désigne l'utilisateur ayant créé le compte COLOPIG.
1 . Abonnement
Votre abonnement à COLOPIG se poursuit jusqu'à sa résiliation, pour profiter de nos services, vous devrez disposer d'un accès à Internet et nous fournir une ou plusieurs méthodes de paiement. Un "Mode de paiement" correspond à une méthode de paiement valide, actuelle et acceptée. Si vous ne mettez pas fin à votre abonnement avant la date de facturation, vous nous autorisez à prélever les frais d'abonnement pour le prochain cycle via votre mode de paiement
2 . Offres promotionnelles
COLOPIG peut occasionnellement offrir des abonnements promotionnels « Offres ». Cependant, l'éligibilité aux Offres est à la seule discrétion de COLOPIG. Si nous jugeons que vous ne remplissez pas les critères d'admissibilité, nous nous réservons le droit de révoquer une Offre et de suspendre votre compte. Afin de déterminer votre éligibilité aux Offres, nous pouvons utiliser des informations telles que l'identifiant de l'appareil, l'adresse e-mail associée à votre compte ou le mode de paiement utilisé pour un abonnement COLOPIG existant ou récent. Les critères d'éligibilité, les restrictions et les conditions spécifiques associées à chaque Offre vous seront communiqués lors de votre souscription ou dans d'autres communications disponibles.
3 . Facturation et résiliation
3.1 Modes de paiement
Pour bénéficier du service COLOPIG, il est nécessaire que vous nous communiquiez un ou plusieurs modes de paiement. En cas de refus ou d'indisponibilité de votre mode de paiement principal pour le règlement de vos frais d'abonnement, vous nous autorisez à prélever votre compte via tout autre mode de paiement associé à votre compte. Si un paiement ne peut être effectué en raison d'une carte expirée, d'un solde insuffisant ou pour toute autre raison, et que vous ne résiliez pas votre compte, nous nous réservons le droit de suspendre votre accès au service jusqu'à ce que nous réussissions à prélever votre compte via un mode de paiement valide. Notez que pour certains modes de paiement, des frais supplémentaires peuvent être facturés par le prestataire, tels que des frais sur les transactions internationales ou des frais de traitement de votre mode de paiement. Tout montant impayé reste à votre charge.
3.2 Modifications du prix et des abonnements
Nous pouvons modifier nos abonnements ainsi que le prix de notre service ponctuellement. Toutefois, toutes modifications de tarification ou de vos abonnements ne seront applicables qu'après un délai minimum de 30 jours suivant la réception d'une notification de notre part. Si vous ne souhaitez pas accepter la modification de tarification ou de votre abonnement, vous pouvez annuler votre abonnement avant la prise d'effet de ces modifications.
3.3 Résiliation
Vous pouvez résilier votre abonnement COLOPIG à tout moment et vous continuerez d'avoir accès au service jusqu'à la fin de votre période de facturation. Dans la mesure permise par la réglementation applicable, les paiements sont non remboursables et nous n'accordons aucun remboursement ou crédit pour les périodes d'utilisation partielle. Pour résilier votre abonnement, accédez à la page « Compte » et suivez les instructions. Si vous résiliez votre abonnement, votre compte sera automatiquement ramené à la version gratuite à l'issue de votre période de facturation en cours. Pour savoir quand votre compte ramené à la version gratuite, veuillez cliquer sur « Détails de facturation » dans « Compte ».
4. Garanties et limitations de responsabilité
Nous nous engageons à assurer la sécurité de vos informations et à empêcher toute divulgation ou accès non autorisé. Bien que tous les efforts soient déployés pour maintenir notre site Web en fonctionnement, nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages directs ou indirects liés à la perte de données ou de bénéfices découlant de son utilisation. En outre, notre site n'est pas responsable des problèmes techniques indépendants de notre volonté, tels que les cas de force majeure, les périodes de maintenance ou les pannes techniques.
5. Responsabilités liées à l'utilisation du site web
Il est strictement interdit de reproduire le site, ses éléments ou les informations qui y figurent sans l'accord écrit de la direction, car cela constituerait une violation de la propriété intellectuelle. En cas d'utilisation non autorisée, des sanctions peuvent être appliquées, y compris des dommages et/ou des poursuites pénales
6. Modification des Conditions d'utilisation et cession
De temps à autre, les Conditions d'utilisation de COLOPIG peuvent être modifiées, et vous serez informé au moins 30 jours avant que les modifications ne prennent effet. Si vous n'êtes pas d'accord avec les modifications, vous avez la possibilité d'annuler votre abonnement avant qu'elles ne soient mises en place. Nous nous réservons le droit de céder ou transférer à tout moment le présent contrat avec tous les droits et obligations qui y sont attachés. Vous acceptez de coopérer avec nous dans le cadre de ce transfert ou de cette cession.